Le transport routier est l’un des moyens les plus importants à l’heure actuelle, car il permet la livraison finale des marchandises, tout en parcourant de longues distances à un coût raisonnable. Pour contrôler tout ce qui se passe pendant un processus de transport routier de marchandises, le document de contrôle joue un rôle fondamental, car il garantit l’origine et la destination des produits. Il s’agit d’une procédure très importante qui concerne l’expéditeur et le transporteur et dont le non-respect entraîne une sanction ou une amende.
Qu’est-ce que le document de contrôle du transport de marchandises ?
Le document de contrôle du transport de marchandises est un document obligatoire conçu pour enregistrer les marchandises et garantir leur traçabilité tout au long de leur cycle de vie, en certifiant qui les envoie et qui les reçoit. Ce document est utilisé pour le transport routier et contient des informations sur les marchandises transportées, le véhicule et les participants au processus logistique. Le document est émis à la fois par l’expéditeur et le transporteur, et doit accompagner les marchandises tout au long du trajet. L’objectif principal est de faciliter le contrôle, l’inspection et le respect des réglementations en matière de transport et de douane. Pour plus de détails, vous n’avez qu’à consulter le site celsedit.com/15-documents-de-controle. Ainsi, CELSE Éditions, sise à 10, rue Léon Cogniet 75017 Paris, France métropolitaine, y expose toutes les pièces nécessaires pour le suivi journalier du transport routier et leur fonction. Par ailleurs, vous pouvez gagner du temps en appelant l’expert au 01 42 67 41 23.
Les informations contenues dans ce document peuvent varier, mais il contient généralement :
- Les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire : noms, numéros d’identification fiscale, adresses et coordonnées ;
- La description des marchandises : détails sur la nature du chargement, tels que le type de marchandises, la quantité, le poids, les dimensions, la valeur déclarée, etc. ;
- Coordonnées du transporteur : informations sur la société de transport, le véhicule et le conducteur chargé de la livraison ;
- Itinéraire et lieu de livraison : détails sur l’itinéraire prévu et les points d’origine et de livraison ;
- Informations sur le véhicule : numéro d’immatriculation du véhicule et des remorques éventuelles ;
- Signature et cachet : tant du chargeur que du transporteur pour confirmer l’accord et la réception des marchandises ;
- Changements dans le transport : si un changement de véhicule est effectué pendant le processus de transport, cette circonstance doit être correctement enregistrée dans le document ;
- Autres informations : toute autre information pertinente sur le transport ou la marchandise que les parties au contrat jugent utile (telles que des observations, des références, des réserves…) peut également être incluse.
À quoi sert ce document et quand n’est-il pas nécessaire ?
Sa fonction principale est d’effectuer un contrôle documentaire qui certifie l’expédition et la réception des marchandises lors d’un transport routier. Son caractère bilatéral, qui oblige le transporteur et le chargeur du contrat à le respecter, est essentiel pour garantir un meilleur contrôle de l’ensemble du processus de transport routier. Les autres fonctions clés du document de contrôle du transport routier de marchandises sont les suivantes :
- Vérifier le respect des obligations contractuelles stipulées dans le contrat de transport ;
- Permettre un processus de livraison efficace (garantie de déchargement) ;
- Valider la valeur des marchandises expédiées ou reçues.
